Conseil Municipal du 06 novembre 2006



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006-269APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-270RENOUVELLEMENT DU CONTRAT EDUCATIF LOCAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-271TAUX DES HEURES D'ETUDES SURVEILLEES. - Délibération - (sans annexe)
2006-272CONSTRUCTION D'UN BOULODROME DE PETANQUE : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES - LOT 7, 9A ET 9B. - Délibération - (sans annexe)
2006-273RECONSTRUCTION DU GYMNASE DU GARET : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2006-274POLE D'ECHANGES - APPROBATION DU PROGRAMME ET DU PROTOCOLE D'ACCORD. - Délibération - (sans annexe)
2006-275DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - ANTICIPATION DE CREDITS PREVUS EN 2007. - Délibération - (sans annexe)
2006-276DECISION MODIFICATIVE N° 5 DE 2006 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-277DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2006 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2006-278ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES - EXERCICE 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-279RECRUTEMENT D'UN CHARGE DE LA COMMUNICATION, DES RELATIONS HUMAINES ET DU MECENAT AU MUSEE PAUL DINI. - Délibération - (sans annexe)
2006-280INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGE 194, RUE JEAN MICHEL SAVIGNY - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MLLE ROUBY CHANTAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-281INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : APPARTEMENT ET GARAGE, ECOLE CONDORCET 176 RUE JULES FERRY - CONVENTION D'OCCUPATION A TITRE PRECAIRE AVEC L'ASSOCIATION VOLLEY-BALL VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS REPRE-SENTEE PAR M. CHAMBERTIN RAYMOND. - Délibération - (sans annexe)
2006-282INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T : GARAGE 81 BOULEVARD LOUIS BLANC - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. FOURNIER GREGORY. - Délibération - (sans annexe)